Articles sélectionnés pour le thème : institut international de l'administration publique
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Institut international d'administration publique — Wikipédia
L'Institut international d'administration publique était une agence publique jouissant d'une large autonomie sous le...
Date: 2019-02-08 22:08:35
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Thèmes liés : institut international d'administration publique / institut international d administration publique / institut international de l'administration publique / institut d'administration publique / institut national de l'administration publique
Master 2 professionnel en Administration publique générale ...
Ce Master en administration publique générale est proposé depuis 2013 aux élèves étrangers déjà inscrits au Cycle International Long (CIL). Il remplace le Master en administration publique (MAP) délivré par l'ENA jusqu'à lors.
Ce parcours de Master 2ème année est piloté conjointement par l' Université de Strasbourg et son Institut d'Etudes Politiques et par l'École nationale...
Site :
https://www.ena.fr
Thèmes liés : institut international de l'administration publique / institut national de l'administration publique / ecole nationale d administration publique / institut de l'administration publique / institut de l administration publique
Institut International d'Administration Publique (IIAP ...
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Institut...
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Thèmes liés : institut international d'administration publique (iiap) de paris / l'institut international d'administration publique de paris / institut international d'administration publique paris / institut international d'administration publique / institut international d administration publique
Revue française d'administration publique - Ecole ...
Revue française d'administration publique - RFAP
18/01/2019
RFAP n°167 - Les données publiques
Revue française d'administration publique
En savoir plus
Présentation de la RFAP
La Revue française d'administration publique (RFAP) est une revue scientifique de référence dans les domaines de l'administration et des politiques publiques, en particulier dans leurs dimensions comparées et...
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Revue française d'administration publique — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Héritière directe des bulletins de l' Institut international d'administration publique (IIAP), éditée à partir de 1967 [1] , la Revue française d'administration publique a été fondée en 1977 [2] .
Dès l'origine, la revue est trimestrielle et se propose d'étudier les grands enjeux de l' administration publique . C'est l'IIAP qui a alors la...
Date: 2019-02-08 22:14:20
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Licence administration publique - Onisep
La formation en Licence d'Administration publique requiert en effet l'analyse combinée de nombreuses sources juridiques (constitutions, lois, règlements, textes internationaux, jurisprudence, doctrine) qu'il faut pouvoir comprendre, mettre en perspectives et éventuellement critiquer sur la base d'un raisonnement juridique.
Disposer d'aptitudes à la logique et au raisonnement conceptuel et...
Site :
http://www.onisep.fr
» Finalistes et prix hommage 2018 - Institut d ...
Institut d'administration publique de Québec (IAPQ) a dévoilé les finalistes des Prix d'excellence de l'administration publique du Québec, lors de la réception de bienvenue du 70e congrès annuel de l'Institut d'administration publique du Canada , qui s'est déroulée au Musée national des beaux-arts du Québec le 19 août 2018.
Les finalistes
Les équipes finalistes se sont distinguées dans les sept catégories des prix Réalisation, soit Monde municipal, Éducation, Fonction publique, Gestion des ressources humaines, Initiatives...
Site :
http://iapq.qc.ca
Thèmes liés : institut de l'administration publique du quebec / institut international d'administration publique / institut international d administration publique / institut d'administration publique / institut de l'administration publique du canada
Licence Administration publique - Université de Poitiers ...
Licence Administration publique
Autre(s) structure(s) partenaire(s)
Centre International de Management public (CIMP de Poitiers), organisation de conférence d'actualités pour l'actualisation et la mise à jour des connaissances des étudiants dans l'optique des concours administratifs.
Organisation
Contenu de la formation
La Licence Administration publique s'organise en 2 semestres avec un...
Date: 2019-02-13 16:32:29
Site :
http://formations.univ-poitiers.fr
Les instituts de préparation à l'administration générale ...
Depuis maintenant 25 ans, les Instituts de Préparation à l'Administration Générale et les Centres de Préparation à l'Administration Générale préparent les étudiants et les stagiaires aux concours externes, internes ou 3e voie des Fonctions publiques. Les résultats obtenus montrent l'efficacité, la pertinence et la régularité de ces préparations.
Les 28 institutions que compte la Conférence Nationale des...
Site :
https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / institut international de l'administration publique / institut national de l'administration publique / institut de l'administration publique / institut de l administration publique
Administration et gestion publique > CampusFrance Canada
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Les pouvoirs publics doivent aussi prendre en compte des tendances fortes qui dépassent le besoin d'un nouveau lien social : il n'y a plus de décision uniquement « locale » (développement des droits européen, communautaire ou international, influence de la mondialisation); gestion du risque, aptitude à la concertation et à l'écoute, nécessité d'anticiper et...
Date: 2019-02-13 21:53:48
Site :
http://www.canada.campusfrance.org
Administration et gestion publique > CampusFrance Canada
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Les pouvoirs publics doivent aussi prendre en compte des tendances fortes qui dépassent le besoin d'un nouveau lien social : il n'y a plus de décision uniquement « locale » (développement des droits européen, communautaire ou international, influence de la mondialisation); gestion du risque, aptitude à la concertation et à l'écoute, nécessité d'anticiper et...
Date: 2019-02-14 01:16:36
Site :
http://www.canada.campusfrance.org
ENAP - École nationale d'administration publique ...
Une diplômée de l'ENAP, Annie Chaloux, obtient un poste de professeur à l'Université de Sherbrooke
Annie Chaloux, diplômée de l'ENAP, a obtenu un poste de professeur à l'École de politique appliquée de l'Université de Sherbrooke. Nos félicitations à Madame Chaloux pour sa nomination! Pour en savoir plus sur le parcours professionnel de Madame Chaloux, cliquez ici sur le titre de cette...
Site :
http://www.enap.ca
Thèmes liés : systeme d'information dans l'administration publique / institut de l'administration publique du quebec / institut national de l'administration publique / ecole nationale d administration publique / institut international de l'administration publique
Institut de hautes études en administration publique ...
Institut de hautes études en administration publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article n'est pas rédigé dans un style encyclopédique
(
août 2018
).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa...
Date: 2019-02-08 21:56:56
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https://fr.wikipedia.org
Les instituts régionaux d'administration IRA | Portail de ...
Accueil > SCORE > Ecoles de formation > IRA/ENA > Les instituts régionaux d'administration IRA
Les instituts régionaux d'administration IRA - 23/10/2018
Créés à partir de 1971, les cinq instituts régionaux d'administration (à Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes) forment les attachés d'administration de l'Etat, le corps d'encadrement qui constitue la colonne vertébrale de...
Offre de bourse de l'Institut international d ...
Fax: (33) 1 44418519
Web: http://www.iiap.fr
Bourses du Gouvernement français dans les domaines suivants : affaires juridiques et administratives, administration publique, économies et finances publiques, relations internationales.
A l'intention de : hauts fonctionnaires étrangers en poste, de niveau Bac+4 minimum, diplômés des Écoles nationales d"administration, sur présentation des autorités de leur pays ; pour le cycle long : 35 ans minimum, test à passer auprès du poste diplomatique français ; pour le cycle court : 45 ans minimum, dossier et lettre de motivation.
Durée : durée du...
Site :
https://www.boursedetude.org
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L'Observatoire de l'Emploi Public : vers une meilleure ...
À consulter
Introduction
Créé par le décret du 13 juillet 2000, l'Observatoire de l'Emploi Public a comme missions d'assurer la collecte, mais aussi l'exploitation et la diffusion de l'information sur l'emploi dans les trois fonctions publiques : la fonction publique d'État, territoriale et hospitalière.
Les acteurs et les moyens
L'Observatoire de l'Emploi Public est constitué :
d'un...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Yaoundé — Wikipédia
Le quartier des banques[ modifier | modifier le code ]
Le quartier Hippodrome situé non loin de l'hôtel de ville regroupe plusieurs banques des structures hôtelières et sociétés publiques, privées, et parapubliques.
Les marchés[ modifier | modifier le code ]
Le Marché central
Les marchés les plus vastes et les plus renommés sont le marché Mokolo , le marché du Mfoundi et le marché...
Date: 2019-02-12 11:43:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Institut Régional de Santé Publique Comlan Alfred Quenum ...
Contact
Participation du Directeur de l'IRSP-CAQ à la conférence internationale sur les soins de santé primaires.
Astana, capitale de Kazakhstan abrite depuis hier, jeudi 25 octobre 2018 la conférence internationale sur les soins de santé primaires. Placés sous l'égide de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et l'UNICEF, les travaux prennent fin ce vendredi 26 octobre 2018. *B. M.*...
Site :
http://www.irsp-ouidah.org
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UFR de droit, administration économique et sociale et ...
Bienvenue à la Faculté de Droit, AES et administration publique
Mot du Doyen
La Faculté de droit de Caen, fondée en 1432, est à l'origine de la création de l'Université en territoire normand, mais également de Facultés de Droit dans des universités alentour, telles que celles de Rouen et du Mans.
Héritière d'une longue tradition historique, la Faculté de droit de Caen regroupe...
Site :
http://droit.unicaen.fr
Thèmes liés : institut national de l'administration publique / institut international de l'administration publique / institut de l'administration publique / institut de l administration publique / concours d'entree dans la fonction publique
UFR de droit, administration économique et sociale et ...
Bienvenue à la Faculté de Droit, AES et administration publique
Mot du Doyen
La Faculté de droit de Caen, fondée en 1432, est à l'origine de la création de l'Université en territoire normand, mais également de Facultés de Droit dans des universités alentour, telles que celles de Rouen et du Mans.
Héritière d'une longue tradition historique, la Faculté de droit de Caen regroupe...
Site :
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Jean-Michel Vernochet — Wikipédia
Jean-Michel Vernochet effectue une mission au Liberia pour le compte du Bureau pour le développement de la production agricole . Il est ensuite sous contrat à la division Organisation et Méthodes Informatiques (DOMI) du Ministère de la Santé et des Affaires Sociales , puis mis à disposition du Commissariat au plan de la République tunisienne pour la réforme du système de santé en...
Date: 2019-02-13 15:58:12
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Institut national du sport, de l'expertise et de la ...
L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, plus communément appelé INSEP, est un grand établissement français [1] . Créé en 1975 sous le nom d'Institut national du sport et de l'éducation physique, il est l'héritier d'institutions plus anciennes [2] . Il représente le fleuron et l'opérateur de référence du sport de haut niveau en France.
Installé sur un site...
Date: 2019-02-08 21:56:07
Site :
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Institut Galien Paris-Sud – UMR CNRS 8612
À la une
Patrick Couvreur parmi les 1% des chercheurs les plus cités au monde
Félicitations à Patrick Couvreur qui fait partie de la liste des "2018 Highly Cited Researcher" , publiée par Clarivate Analytics. Il s'agit des 1% des chercheurs les plus cités dans le monde, toutes disciplines confondues. Il est l'un des 4 chercheurs Français les plus cités dans la catégorie "Pharmacology and...
Site :
http://www.umr-cnrs8612.u-psud.fr
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Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Sciences Po .
Institut d'études politiques de Paris
Histoire
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Siège social
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L'Institut d'études politiques de Paris (IEP de...
Date: 2019-02-13 17:45:19
Site :
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
26 août 1824
, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à Mgr Denis Frayssinous , qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements...
Date: 2019-02-08 21:54:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Emploi Bourse Interministérielle L'emploi Public, Travail ...
Chargé-e de mission Partenariats
Bourse Interministérielle de l'emploi public - Paris, Île-De-France
Mission : Le poste est à pourvoir au sein du pôle Partenariats et Politique de site qui a pour missions principales de : o Organiser les relations de l'Inserm avec les partenaires régionaux et nationaux qui contribuent au développement de la recherche en sciences de la vie et de la santé ;...
Site :
https://fr.jobzil.la
Thèmes liés : bourse regionale de l'emploi public / site interministeriel de l'emploi public / part de l'emploi public en france / bourse de l emploi public / service public de l emploi regional
Emploi Bourse Interministérielle L'emploi Public, Travail ...
Chargé-e de mission Partenariats
Bourse Interministérielle de l'emploi public - Paris, Île-De-France
Mission : Le poste est à pourvoir au sein du pôle Partenariats et Politique de site qui a pour missions principales de : o Organiser les relations de l'Inserm avec les partenaires régionaux et nationaux qui contribuent au développement de la recherche en sciences de la vie et de la santé ;...
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Thèmes liés : bourse regionale de l'emploi public / site interministeriel de l'emploi public / part de l'emploi public en france / bourse de l emploi public / service public de l emploi regional
Établissement public : définition, création, EPA et EPIC ...
cours-de-droit@outlook.c om
Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence - Droit...
Institut d'études politiques de Lille — Wikipédia
Institut d'études politiques de Lille
Régime linguistique
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte des Hauts-de-France
Localisation sur la carte du Nord
Localisation sur la carte de Lille
Chiffres-clés
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Sciences Po Lille appelé aussi Institut d'études politiques de Lille est une Grande école française d'enseignement...
Date: 2019-02-08 21:54:04
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Thèmes liés : l'institut international d'administration publique de paris / institut international de l'administration publique / institut international d'administration publique paris / institut international d'administration publique / institut international d administration publique
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(
février 2013
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par...
Date: 2019-02-08 22:00:07
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Institut pour les œuvres de religion — Wikipédia
Institut pour les oeuvres de religion
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir IOR .
Institut pour les oeuvres de religion
(it) Istituto per le Opere di Religione
Jean-Baptiste de Franssu , président du conseil de surveillance
Rolando Marranci, directeur général de l'IOR
9 juillet 2014
, le Français Jean-Baptiste de Franssu est le nouveau président...
Date: 2019-02-11 02:31:38
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École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Strasbourg
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L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à...
Date: 2019-02-12 10:33:55
Site :
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Institut des Hautes Etudes en Administration Publique ...
Institut des Hautes Etudes en Administration Publique
Un certificat d'études avancées en politique et management du sport
L'Institut des Hautes Etudes en Administration Publiques (IDHEAP) propose depuis 1995 un certificat en politique et management du sport.
Première brique du diplôme en management du sport du Swiss Sport Management Centre, il s'agit d'un séminaire pour spécialistes et...
Date: 2019-02-14 00:20:14
Site :
http://www.lausanne.ch
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Tribunal des droits de la personne - tribunaux.qc.ca
LA PRÉSIDENTE
L'honorable Ann-Marie Jones
L'honorable Ann-Marie Jones a été nommée Présidente du Tribunal des droits de la personne le 1er septembre 2014.
Mme la juge Jones est détentrice d'un baccalauréat en droit de l'Université du Québec à Montréal et d'un certificat d'études supérieures en droit international de l'Institut universitaire de hautes études internationales...
Date: 2019-02-11 17:05:10
Site :
http://www.tribunaux.qc.ca
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Philippe Dessertine biographie
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Biography
Après des études à Bordeaux, (Baccalauréat au lycée Saint-Joseph-de-Tivoli, IEP éco fi[, maîtrise de droit privé, DESS de gestion -- major --, DEA de finance en 1986, Philippe Dessertine soutient sa thèse de doctorat en janvier 1992 à l'IAE de Bordeaux, sous la direction du Professeur Gérard Hirigoyen. Il y traite de « l'influence de la fonction financière...
Site :
http://www.philippedessertine.com
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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) [1] est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration publique . Dans le secteur privé et les...
Date: 2019-02-08 21:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) [1] est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration publique . Dans le secteur privé et les...
Date: 2019-02-08 21:54:11
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L’injonction – la loi du 8 février 1995 après vingt ans de ...
Intervention du 5 septembre 2014 dans le cadre de la Conférence nationale des présidents des juridictions administratives qui s'est tenue à Montpellier.
Intervention de Jean-Marc Sauvé * le 5 septembre 2014 dans le cadre de la Conférence nationale des présidents des juridictions administratives qui s'est tenue à Montpellier.
Monsieur le préfet de l'Hérault, préfet de la région...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
La Recherche | CNRS
Unique organisme de recherche français multidisciplinaire, le CNRS est un acteur clé de la recherche internationale et un innovateur reconnu. Excellence, liberté de la recherche, transdisciplinarité et valorisation des résultats sont autant de valeurs de l'établissement au service d'une recherche ouverte aux enjeux économiques et sociaux.
L'information scientifique et technique (IST), qui...
Site :
http://www.cnrs.fr
Thèmes liés : l'institut international d'administration publique de paris / systeme d'information dans l'administration publique / concours d'entree a l'ecole nationale de police / concours d'entree a l'ecole de police 2017 / concours d'entree a l'ecole de police 2016
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique ...
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Version consolidée au 13 février 2019
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté.
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Chapitre Ier : Principes et définitions
Modifié par LOI n°2016-1321 du 7 octobre 2016 - art. 54
L'informatique doit être au service de chaque...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'administration publique / institut national de l'administration publique / concours dans l administration public / direction generale de l administration et de la fonction publique / institut international de l'administration publique
N° 771 - Rapport d'information de M. Pierre Morel-À-L ...
Méthode des effets
L'approche vise à estimer pour une zone géographique donnée l'ensemble des revenus et emplois locaux supplémentaires créés directement par l'intervention, mais aussi de manière indirecte, par répercussion sur l'ensemble des secteurs économiques locaux.
Source : d'après Dispositifs d'évaluation des politiques publiques et des programmes : connaissances de...
Abdou Diouf — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Diouf .
Abdou Diouf
(19 ans et 3 mois)
Élection
(10 ans, 10 mois et 5 jours)
Président
à Louga , est un homme d'État sénégalais .
Premier ministre puis successeur de Léopold Sédar Senghor à la présidence de la République de 1981 à 2000, ses différents mandats furent placés sous le signe de l'approfondissement de la démocratie , la...
Date: 2019-02-08 21:54:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Actualité des instituts et des sociétés d'études marketing ...
Trier par
Research Now SSI devient Dynata
Suite à la fusion et l'intégration de deux leaders mondiaux du secteur des données « first-party », Research Now SSI a dévoilé sa nouvelle marque : « Dynata ». « Notre nouveau nom et notre nouvelle identité de marque font écho à notre engagement continu envers la revitalisation du marketing orienté données, ainsi qu'à notre objectif...
Site :
http://www.marketresearchnews.fr
Fonction publique française — Wikipédia
titre IV du statut [29] .
environ 20 % des effectifs
exerce dans les établissements publics de santé et les établissements publics sociaux ou médico-sociaux : hôpitaux, maisons de retraite, établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance, les établissements pour handicapés ou inadaptés et les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (ne relevant pas du secteur privé)...
Date: 2019-02-11 20:30:49
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
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Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et...
Date: 2019-02-13 09:05:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Fondé par le décret-loi du
19...
Date: 2019-02-13 09:04:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
IEDF » Institut d'Economie Douanière et Fiscale
Accès membres
L'Institut d'Economie Douanière et Fiscale, est un institut Algéro-Tunisien créé par convention internationale du 03 septembre 1981.
Gouvernance de l'Institut : Le Directeur Général est désigné par Monsieur le Ministre des Finances algérien et le Président du Conseil d'Administration est désigné par Monsieur le Ministre des Finances tunisien.
Un actif : plus de 1200 inspecteurs...
Site :
http://www.iedf-dz.com
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Attaché territorial — Wikipédia
Statut et avancement indiciaire des attachés territoriaux[ modifier | modifier le code ]
Le décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux [1] fixe le cadre réglementaire du statut des attachés territoriaux.
L'échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux est prévu par le décret n°87-1100 du 30...
Date: 2019-02-08 22:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 20 AVRIL 2018
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour,
vendredi 20 avril 2018, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, MonsieurISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES,...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
LOI n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l ...
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LOI n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Version consolidée à la date du ...
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